Note du marquis de Dreux sur les brevets d’honneur (1778)

Cette note est datée du 15 may 1778.  Elle a été écrite en réponse à une question sur le rang des dames titulaires d’un brevet d’honneur.

Source: Archives nationales, O/1/281, n. 7

Il n’étoit point d’usage anciennement d’accorder des brevets d’honneur et il n’en existe pas un seul exemple depuis 1718 jusqu’en 1755.  Il y a au contraire beaucoup d’exemples de ducs qui voulant favoriser leurs enfans soit par des mariages considérables soit par d’autres considerations leur ont remis leurs duchés, ils demandoient alors au Roi un brevet pour conserver les honneurs de ducs, leurs entrées au Louvre et leurs séances sur un tabouret, mais tous ces pourvus de brevets etaient nés ducs.

Ce n’est guère que vers 1755 que les premiers brevets d’honneur ont été accordés, ils n’ont eu pour but dans le principe que de faire jouir par anticipation les fils des ducs des honneurs auxquels ils etaient appellés par leur naissance, invariablement ils se sont étendus aux personnes de qualité non titrées mais on a toujours eu la plus particulière attention à insérer dans les brevets d’honneur la clause que cette grâce ne tireroit point à consequence soit à l’occasion de mariage ou pour tout autre événement.

Les duchés sont des offices de la Couronne, leur rang, leurs fonctions, leurs honneurs sont marqués a la cour dans tout ce qui est cérémonie, c’est un droit attaché à leur dignité.  Un brevet d’honneur n’accorde pas ces droits, il donne simplement à celui qui en est pourvu la faculté d’entrer dans le Louvre aves ses voitures, celle de s’asseoir devant la famille royale, mais cette prérogative cesse aussitôt qu’il y a une cérémonie plus marquée, et que les ducs et duchesses marchent ensemble, soit au sacre, soit aux mariages, soit dans un lit de justice ou lorsque le Roi et sa famille reçoivent les révérences à l’occasion de quelques événemens marqués à la cour, une dame pourvue d’un brevet d’honneur n’irait pas s’asseoir avec les duchesses  le Roi ou la Reine, elle n’iroit point faire ses révérences avec les duchesses, ou dans tout autre lieu sur le banc des duchesses. C’est ce que signifie la clause « sans que cela puisse tirer à conséquence pour d’autres circonstances soit à l’occasion de mariage ou pour tout autre evenement ».